Réglementation fragmentée
Plusieurs juridictions, plusieurs domaines QHSE, des exigences nationales et locales qui se superposent — sans vue unifiée par site.
Intelligence réglementaire pour l'industrie
La preuve,
pas la promesse.
Transformez les sources réglementaires, arrêtés et permis en obligations de site traçables, preuves auditables et décisions défendables.
Veille continue : textes, arrêtés et permis suivis en quatre langues — chaque évolution qualifiée, tracée et reliée à vos sites.
- langues, RTL natif compris
- 4
- modules métier au catalogue
- 22
- des décisions IA tracées et validées
- 100 %
- Industrie
- Énergie
- Environnement
- Chimie
- Infrastructures
§ 01Le problème
La conformité se joue site par site — et les textes n'attendent pas.
Codes, arrêtés préfectoraux, permis d'exploiter, normes sectorielles : chaque site industriel vit sous sa propre pile réglementaire, qui évolue en continu.
Veille encore manuelle
Tableurs, alertes dispersées, dépendance à quelques experts : la veille réglementaire absorbe un temps précieux et laisse passer des évolutions.
Exposition à l'audit
Sans traçabilité, impossible de prouver qui savait quoi, quand, et sur quelle base une décision d'applicabilité a été prise.
§ 02IA avec preuves
Une vérité réglementaire reconstruisible dans le temps.
NORMIA permet de comprendre ce qui était applicable, ce que l'organisation savait, qui a validé, et quelles preuves existaient au moment de la décision.
Doctrine NORMIA : l'IA propose, l'humain décide. Jamais d'autopilote juridique — chaque hypothèse est reliée à sa source et validée par un responsable nommé.
Provenance workflowAperçu illustratif
- 2026-04-12 09:41JO 2026-0412
Source
Texte, permis, arrêté
- 2026-04-12 09:52v3
Analyse
Hypothèse IA contrôlée
- 2026-04-14 14:07Validé humain
Décision
Validation responsable
- 2026-04-14 14:08Audit-ready
Preuve
Audit trail défendable
§ 03Plateforme
De la source officielle à l'obligation prouvée.
Un socle unique pour la veille, le registre légal, l'applicabilité, la conformité et les preuves — par site et consolidé groupe.
08 / 22 — modules du catalogue illustrés ici
01
Veille réglementaire
Ingestion et qualification des textes applicables, avec traçabilité complète des sources officielles.
02
Registre réglementaire par site
Les exigences applicables de chaque site, avec leur historique d'applicabilité auditable.
03
Applicabilité des exigences
Décisions justifiées par site, installation, seuil et permis — validées par un responsable nommé.
04
Évaluations de conformité
Statuts de conformité par exigence et par site, écarts qualifiés et historisés dans le temps.
05
Plans d'action (CAPA)
Actions correctives reliées aux écarts, responsables et échéances suivis jusqu'à la clôture prouvée.
06
Coffre à preuves
Chaque obligation reliée à ses preuves datées — prêtes à être présentées, jamais reconstruites en urgence.
07
Préparation aux audits
Dossiers défendables par périmètre : qui a décidé, sur quelle base, avec quelles preuves au moment des faits.
08
Pilotage exécutif
Vue consolidée du risque de non-conformité par site, domaine et entité — pour décider, pas pour décorer.
Aperçu illustratif
app.normia.co
Site Digital Regulatory TwinAudit-ready
Provenance workflow
- Source
- Analyse
- Décision
- Preuve
Applicabilité réglementaire
94 %Obligation applicable
Validé humainSource officielle reliée à 3 preuves, 1 action responsable, 0 écart critique.
§ 04Multi-site par conception
Un groupe, des sites, une seule vérité réglementaire.
NORMIA modélise votre organisation réelle — groupe, entités légales, sites — et applique à chaque périmètre ses exigences propres.
Arborescence réelle
Groupe, entités légales, sites et installations : la structure de l'organisation porte le registre, pas l'inverse.
Lentille site, consolidation groupe
Chaque équipe travaille dans le contexte de son site ; les directions consolident sans re-saisie ni exports fragiles.
Rôles par périmètre
Les droits suivent les périmètres : un responsable HSE voit son site, un directeur conformité voit son groupe.
§ 05Couverture internationale
Quatre langues, plusieurs juridictions, un seul registre.
Conçu pour des périmètres industriels en France, Suisse, Maroc, Tunisie, Turquie, Arabie saoudite et aux Pays-Bas — avec les sources et exigences propres à chaque pays et à chaque site.
- FRFrançais
- ENEnglish
- ARالعربية
- TRTürkçe
Interface et registre en 4 langues
Français, anglais, turc et arabe — pour que chaque équipe locale travaille dans sa langue, sur le même registre.
Sources officielles par pays
Les textes et exigences sont rattachés à leur juridiction et à leur source officielle — jamais des résumés sans origine.
Arabe RTL de première classe
Écriture de droite à gauche native sur toute la plateforme : navigation, tables, registres et documents.
NORMIA est un outil de pilotage de la conformité réglementaire : il ne fournit pas de conseil juridique et ne se substitue pas à vos conseils.
§ 06Architecture de confiance
Conçu pour les organisations réglementées, dès la première ligne.
La confiance ne se déclare pas, elle s'architecture : souveraineté, traçabilité, moindre privilège et isolation stricte.
- Souveraineté des données
- Hébergement Microsoft Azure région France Central. Aucune dépendance à des API d'IA hors de votre périmètre de confiance.
- Journal d'audit intégral
- Chaque décision est horodatée et attribuée : qui a agi, sur quoi, quand — l'historique se consulte, il ne se reconstruit pas.
- Accès par rôles et périmètres
- Moindre privilège par conception : chaque permission est vérifiée et motivée, chaque refus est explicable.
- Isolation stricte par client
- Cloisonnement des données de chaque organisation à chaque couche de la plateforme, en défense en profondeur.
L'historique de vos systèmes existants, préservé.
NORMIA est conçu pour reprendre les registres réglementaires historiques — obligations, décisions d'applicabilité et preuves — sans perte d'historique ni de traçabilité.
§ 07Cas d'usage
Pensé pour le terrain industriel.
Des installations classées aux directions conformité groupe : NORMIA suit la réalité opérationnelle de chaque périmètre.
Sites industriels classés
Suivi des prescriptions par installation et par arrêté — applicabilité justifiée, écarts et preuves au même endroit.
Énergie & utilities
Multi-régimes et permis d'exploiter : chaque exigence rattachée à son actif, son échéance et son responsable.
Manufacturing multi-pays
Plusieurs juridictions, plusieurs langues, un registre unique — chaque usine dans son contexte réglementaire.
Directions QHSE groupe
Consolidation des statuts, plans d'action et revues de direction sur un socle de données commun et traçable.
Contact
Déployer NORMIA dans une organisation réglementée.
Pour les directions conformité, HSE, juridique, audit interne et opérations industrielles.
§ 08Questions fréquentes
Ce que NORMIA fait — et ne fait pas.
NORMIA remplace-t-il un conseil juridique ?
Non. NORMIA est un outil de pilotage de la conformité réglementaire : il structure la veille, l'applicabilité, les preuves et les plans d'action. Les décisions restent celles de vos responsables, appuyés le cas échéant par vos conseils juridiques.
Comment l'IA est-elle gouvernée ?
Chaque hypothèse produite par l'IA est reliée à sa source, versionnée et soumise à validation humaine par un responsable nommé. Il n'existe aucun autopilote juridique dans NORMIA.
Où les données sont-elles hébergées ?
Sur Microsoft Azure, région France Central, avec une isolation stricte des données de chaque organisation cliente à chaque couche de la plateforme.
Quelles langues sont prises en charge ?
Français, anglais, turc et arabe — interface et registre — avec un support natif complet de l'écriture de droite à gauche pour l'arabe.
Comment fonctionne le multi-site ?
NORMIA modélise le groupe, les entités légales et les sites. Chaque site a son registre et ses exigences applicables ; les directions consolident au niveau groupe, avec des rôles et des droits par périmètre.
Comment démarrer avec NORMIA ?
Par une demande d'accès : chaque demande est revue manuellement, puis l'équipe vous accompagne — y compris pour reprendre vos registres historiques sans perte de traçabilité.